L’évolution du règlement des opérations : passage à T+1

Dans le monde de la finance, le processus par lequel les titres sont achetés, vendus et officiellement transférés entre les parties est connu sous le nom de règlement. Au cours des dernières années[BG1] , la période de règlement standard pour la plupart des titres, y compris les actions, les obligations et les fonds négociés en bourse (FNB), a été T+2, ce qui signifie que les opérations sont conclues deux jours ouvrables après l’exécution de la négociation. Toutefois, un changement important se profile à l’horizon, soit le passage à un cycle de règlement T+1 les 27 et 28 mai 2024, qui modifiera fondamentalement comment les investisseurs et les marchés opèrent.

Dans cet article, nous vous présentons tout ce que vous devez savoir sur ce changement :

• Pourquoi les cycles de règlement sont-ils importants?
• Conséquences de T+1 pour les investisseurs
• Exceptions
• Comment déterminer le cycle de règlement de vos placements

Pourquoi les cycles de règlement sont-ils importants?

Les cycles de règlement jouent un rôle crucial dans la liquidité et l’efficacité des marchés financiers. La norme actuelle, T+2, exige que les paiements et les livraisons pour les négociations soient finalisés deux jours ouvrables après l’exécution de l’ordre.

La transition vers un cycle de règlement T+1 améliorera considérablement l’efficacité et la rapidité des opérations, ce qui représente un gain important pour les investisseurs. En vertu de cette nouvelle règle, les investisseurs verront les échanges de capitaux et de titres se faire plus rapidement, ce qui permettra d’accroître la liquidité et de réduire les risques associés à la détention de placements sur une période prolongée de règlement.

Qu’est-ce que cela signifie pour vous?

Même si l’ensemble du secteur des valeurs mobilières fera l’objet d’ajustements importants pour passer à T+1, le fait de vous tenir au courant de ce qui se passe peut vous aider à tirer le meilleur parti de ce changement. Le passage à T+1 signifie que nous pourrons mettre la main sur notre argent et faire des placements plus rapidement. Mais il s’agit aussi d’une occasion de revoir et peut-être de peaufiner nos stratégies afin qu’elles demeurent synchronisées avec ce délai de règlement plus court.

Nous vous encourageons à utiliser les ressources que nous mentionnons plus loin dans cet article afin de comprendre les répercussions précises sur vos placements et d’ajuster vos stratégies de placement en conséquence.

Exceptions à la règle : fonds communs de placement et autres fonds d’investissement

Le passage à T+1 représente un changement pour la grande majorité du secteur des valeurs mobilières, mais il est important de noter que certains instruments de placement sont exemptés de ce mandat. Plus précisément, les sociétés qui émettent des fonds communs de placement et d’autres fonds d’investissement, à l’exception des FNB, ne sont pas tenues de passer de T+2 à T+1. Ces émetteurs de fonds ont plutôt le pouvoir discrétionnaire de décider si et quand transférer la totalité ou une partie de leurs fonds à un règlement le jour suivant.

Comment vérifier le cycle de règlement de vos fonds

Vous pouvez vérifier le cycle de règlement de vos fonds en consultant la page des profils de fonds de Fundserv et en suivant les étapes ci-dessous :

1. Consultez la page Profils de fonds de Fundserv (https://www.fundserv.com/fr/industry-resources-francais/fund-profiles-francais/)
2. Choisissez la façon dont vous souhaitez rechercher votre fonds (ID du fonds, nom du fonds, règlement [cycle], etc.)
3. Faites défiler le curseur vers le bas sous les cases d’options et la liste partielle jusqu’à ce que vous voyiez une barre de défilement. Faites défiler vers la droite jusqu’à ce que vous voyiez une colonne pour le cycle de règlement.
4. Si vous souhaitez obtenir une analyse plus détaillée, vous pouvez également exporter des profils de fonds vers CSV/Excel (indiquez que vous n’êtes pas membre de Fundserv, entrez les coordonnées lorsque le système vous le demande et, à des fins d’utilisation, choisissez Autre; enregistrez les résultats dans un fichier Excel).

Ces ressources sont conçues pour fournir des renseignements à jour sur les fonds qui seront opérés selon la méthode T+1 à la suite de la modification des règles, afin que les investisseurs puissent prendre des décisions éclairées.

Dans le cadre de cette transition vers T+1, nous entrons dans un avenir où vos placements peuvent être plus dynamiques et encore plus intéressants. En nous tenant informés et prêts à nous adapter, nous pouvons tous faire cette transition en douceur et prendre en main notre avenir financier. Si vous avez des questions sur le règlement T+1 et son incidence sur vos placements, vous pouvez consulter notre FAQ à ce sujet ou communiquer avec notre Centre de services.

Les renseignements contenus dans le présent article proviennent de sources jugées fiables. Nous ne pouvons toutefois garantir leur exactitude ou leur exhaustivité. Ce document est fourni à des fins éducatives et d’information uniquement et ne vise pas à apporter précisément, sans s’y limiter, des conseils financiers, fiscaux, de placement ou de toute autre nature.

Les services de courtage en ligne sont offerts par l’intermédiaire de Qtrade Investissement direct, une division de Financière Aviso inc. Qtrade et Qtrade Investissement direct sont des noms commerciaux ou des marques de commerce de Patrimoine Aviso inc. et/ou de ses sociétés affiliées.